Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
AUCOUTURIER PASCAL/JEAN/CHARLES/HUBERT

Numéro de dépôt :
3321823
Date de dépôt :
03/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
03/11/2014
Marque figurative de AUCOUTURIER PASCAL/JEAN/CHARLES/HUBERT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 novembre 2004 par AUCOUTURIER PASCAL/JEAN/CHARLES/HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est AUCOUTURIER PASCAL/JEAN/CHARLES/HUBERT domicilié(e) 58 BIS RUE DE CANTELOUP,33170 GRADIGNAN - 33170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUCOUTURIER PASCAL domicilié(e) 58 BIS RUE DE CANTELOUP,33170 GRADIGNAN - 33170 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321823.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 novembre 2014.

AUCOUTURIER PASCAL/JEAN/CHARLES/HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : GOELANE , TRACTOWATT , ECOVA


AUCOUTURIER PASCAL/JEAN/CHARLES/HUBERT - 58 BIS RUE DE CANTELOUP,33170 GRADIGNAN - 33170 - France


AUCOUTURIER PASCAL - 58 BIS RUE DE CANTELOUP,33170 GRADIGNAN - 33170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Bâteaux, quads, tracteurs – tondeuses tondeuses autoportées à gazon (machine). Véhicules terrestres marins et fluviaux à moteurs électriques, batteries électriques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.